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Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141361
Sujets : Droit civil - Mariage | Droit civil - Parents et enfants | Droit féodal - Servitudes | Prusse
Auteur : Carmer, Johann Heinrich Casimir von (Comte)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : Imprimerie de la République (Paris)
Date : 1800
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.978-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Traduit de : "Allgemeines Landrecht für die Preussischen Staaten"
Description : Rédigé par le Cte Johann Heinrich Casimir von Carmer, Ernst Ferdinand Klein et Karl Gottlieb Suarez, et traduit par Emmanuel Brosselard, Mathias Weiss et Auguste-Jacques Lemierre d'Argy, d'après Barbier
langue : fra

	1	Code général pour les États prussiens, traduit par les membres du bureau de législation étrangère et publié par ordre du Ministre de la justice. Tome second
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080530
Sujets : Droit coutumier | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit féodal - Rentes | Droit féodal - Servitudes | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1768
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-3
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

	2	Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome troisième
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Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080547
Sujets : Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit féodal - Fiefs | Droit féodal - Servitudes | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1767
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

	3	Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome second
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